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convention culturelle

Convention de mise à disposition des locaux de l’association Abraham Mazel à Falguières pour événements culturels

L’association Mazel est une association laïque reconnue d’utilité publique. Son objet, à travers une approche culturelle de la résistance, est de résister aux modes de développement destructeurs de la nature, des cultures, des solidarités et de défendre les droits des générations futures. (Cf charte de l’association Mazel)

Convention entre

l’Association Abraham Mazel représentée par

et

… représenté par

Pour l’occupation des locaux de la maison Mazel à Falguières 30270 Saint Jean du Gard

du                 au         2022

M.                                                       a fourni les pièces suivantes:

?    Adhésion à l’association Abraham Mazel
?    Attestation d’assurance responsabilité civile
?    Un chèque de caution de 500 €

Dans le cadre de stages, résidences ou événement ponctuel, une participation est demandée notamment pour frais de fonctionnement et charges (EDF, eau, gaz), préparation, accueil et état des lieux entrant et sortant par le gardien.
Cette participation se fait à l’estimation des deux parties, en fonction de la durée d’occupation et en fonction des équipements utilisés.
Pour les résidences artistiques qui donnent lieu à une sortie de résidence, le bénéfice du spectacle peut couvrir tout ou partie de la participation.

L’utilisateur peut faire un don de soutien au regard de l’objet social de l’association et de son engagement. Ce don donnera droit à une déduction fiscale de 66%.

Il est aussi demandé de :
* remettre les lieux (intérieur et extérieur) en l’état
* ne pas fumer dans les locaux
* vider la ou les poubelles (containers en bas du chemin)
* respecter le calme après 22h pour le bien être des voisins

Fait à Falguières en double exemplaire le
Signatures

Pour l’association                        Pour l’utilisateur